Immatriculer un Anglais Brutale 910S en France
 

Je viens de déménager en France et je viens de me faire livrer mes 2006 Brutal 910S et j'ai essayé de immatriculer ici en France mais j'ai échoué misérablement. J'ai un certificat de conformité complet qui dit 'numero di omologazione CE: e3 * 92/61 * 0024 * 09'.

La raison pour laquelle le bureau a rejeté la demande immatriculation est que le numéro ci-dessus ne correspond pas à la version Type, variante, de F411AC:
'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e3*92/61*0024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"'

Je comprends que le type est F4, 11 signifie biposto et AC signifie 900, donc je ne vois pas comment cela peut être erroné et ils sont sur le certificat de conformité et mon carte gris britannique.

Y at-il quelqu'un ici qui a un Brutal 910S (euro2?) enregistré en France qui peut regarder les numéros sur leur certificat d'immatriculation et me faire savoir si ils différents numéros en D2 et K sur le certificat. Pourrait-il être que les Brutales françaises ont un numéro d'homologation différent en raison de la limite de puissance historique?

James

Salut à toi, j'ai déjà fais immatriculer un véhicule venant de grande bretagne ( Lotus Elise ).
Voici les démarches que j'ai du accomplir pour avoir l'immatriculation française.

-Pour obtenir le certificat de conformité, j'ai du aller à la DRIRE. Si tu as le numéro d'homologation européen, ça va tout seul normalement. Par contre, ils vont te demander si ton compteur kilométrique est bien en KM/H et non en Miles. J'avais fais une déclaration sur l'honneur et c'était bon.
Une fois que tu as validé cette étape, la DRIRE va envoyer le papier de conformité soit chez toi ou à la préfecture de ton département.

-Ensuite, direction le centre des impôts pour avoir le quitus fiscal. Ils vont te demander combien tu as acheter la moto et combien de kilomètre elle a.
Attention à toi car, si la moto à moins de 6 mois et moins de 6000 Km, tu vas payer des frais de douane. Si les 2 sont supérieurs à ceux précité, c'est bon tu ne payeras rien. Quand tout est OK pour les impôts, ils te donnent tout de suite le papier ( quitus fiscal ).

-Une fois que tout ça c'est fait, direction la préfecture, service des cartes grises. Et là normalement, avec tous ces documents, pas de problème pour obtention la carte grise française.

Bonne chance à toi pour tes démarches avec l'administration :D

c'est bon à savoir juju :merci:

J'ai immatriculer mon Husqvarna et ma voiture MGB roadster ici donc je suis heureux avec le processus général. Mon problème, c'est le détail du certificat de conformité que la préfecture ne reconnaît pas.

C'est ce qu'ils ont dit sur ce qui est sur leur système:

'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e3*92/61*0024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"'

Vas voir la DRIRE, ils pourront surement t'aider pour ce problème avec la préfecture. :)

je pense que le certificat d'homologation que tu as est en version full anglais , en france si elle n'a pas l'ABS elle est soumise a notre belle loi des 100 chevaux (bienvenue chez nous :MDR:) il faut donc que tu voie avec un concessionaire en france pour la faire brider et refaire un certificat :mad:

Oh putain, bien vu l'aveugle :D.
J'avais complètement oublier le fait qu'elle fait plus de 106ch.
Vraiment bien vu Bouba174 :1er:

Bienvenue dans la folie administrative française !:Banane:
A ta place si tu as de la famille en Angleterre, je la laisserai
Immatriculée en Angleterre !
En plus en cas de flash aucune amende , pas accord de coopération
:Banane:

heu ya pas une famille anglaise qui veut m'adopter :MDR:

Je pouvais laisser immatriculer en Angleterre, mais il n'est pas strictement légal de le faire, je voulais savoir s'il est possible d'utiliser le certificat de conformité pour le faire ici.
Je veux juste savoir quels détails un français Brutale a sur la carte gris pour voir si elle est différente de mon certificat.

Je vis près de Carcassonne, je sais qu'il ya un concessionnaire MV à Toulouse, sont-ils utiles si je vais là-bas.

James

alors , il n'y a pas un possesseur de brutale 910 qui peux lui filer les n° du type sur votre carte grise pour qu'il puisse comparer avec la sienne , merci pour lui

Pour l'immatriculer en France il faut je pense :

- brider la moto
- changer le compteur
- changeur l'optique de phare (prévu pour une circulation à gauche)
- payer chez MV un Certificat de Conformité français.

Voilou!

Voir au verso les codes

Merci,

C'est exactement ce dont j'avais besoin. Le nombre de réception est différent pour l'homolgation en France, c'est pourquoi la préfecture ne la reconnaît pas.

Je pense qu'il me faudra du temps et de l'argent au concessionnaire pour le trier.

James

:Super::Super:et:merci: pour lui pomme

Tu n'a pas besoin de changer le compteur, il peut aussi bien afficher les Mph que les km/h en appuyant sur le bouton SET du compteur.

:boulet:

J'ai déjà mis pour kmh, c'est facile.
Quelqu'un peut-il recommander un concessionnaire qui est facile à traiter, je suis dans l'Aude afin sud serait le mieux.

Tu peux éventuellement demandé l'équivalent du COC ( certificat d'homologatiion) en écrivant à l'usine. Vu les soucis actuels pas évident.

tu peux aussi vérifier le problème que soulève la préfecture en téléphonant au CNIT à Montlhéry pour vérifier la correspondance de ta 910 UK avec une 910 FR.

Au pire, tu vas aux services de la DREAL ex DRIRE et tu demandes à faire une réception à titre isolé.
C'est ce que je fais pour une 1090 R en 2015 neuve qui venait de Belgique et le problème a été résolu.
Tu auras certainement un soucis du fait que ta Brutale fait plus de 100 chevaux et 2006 il n'y avait pas l'ABS.

Je profite de ce sujet pour poser ma question !

Je suis p'tet sur le point d'acheter une F4RR en allemagne ou en Belgique eventuellement (-4000/5000€ vs les occasions françaises, ça vaut le coup), quelle sont les démarches à faire ?

Qui fourni le certificat de conformité européen ? Je sais qu'il faut faire les papiers de vente classique + allemands, le quitus fiscal etc, mais quid du certificat ? Y'a un concessionnaire importateur en France qui fourni ce genre de papiers ?

Merci d'avance les copaings :)

J'ai obtenu mon certificat de conformité de ma concessionnaire en Angleterre quand j'ai acheté ma nouvelle Brutale en 2006. J'espérais que je pourrais passer par la préfecture avec elle mais les numéros d'homologation sont légèrement différents:
"e3*92/61*0024*09" en Angleteree et Europe
"e3*92/61*0024*08" en France en raison de la limite de 100hp.

James

Salut, je crois que le problème est que ta machine + de 100 cv et que si tu l'a mets pas en 100 cv par un concessionnaire et qui te donne pas un certificat tu sera toujours embêté,
Ce renseigner déjà avec les gendarmes et ils te diront les démarches
Ils ne sont pas là que pour nous aligner.
:king:Zeus

Bonjour James!

as tu réussi a homologuer ta moto en France ?

je regarde pour un import d'Italie (les prix sont plus qu'attractifs )

mais j'aurais le même soucis que toi pour l'homologation (loi des 106ch)

comment se fait le bridage sur une F4 750 d'avant 2010, une 312 R ou une 312 RR (trois modeles que j'ai en vue) ?

Salutations
Bastien