Citation:
Envoyé par iguane
Absolument pas.
Rien n'a changé. Je ne sais pas pourquoi les gens parlent de ça (certainement du à l'accident survenue lors d'un roulage), mais faut arrêter la psychose. 
Pas de licence.
Une assure RC comme d'hab suffit.   |
Salut iguane, salut le monde
Merci pour ta réponse.
Je fais allusion à ça:
Sport moto : Les licences obligatoires aux entrainements
La FFM déplore cette "dérive à l'américaine"
Vers une indemnisation systématique des victimes
Par une récente décision, la plus haute juridiction judiciaire a confirmé l’obligation de posséder une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.
En effet il y a peu, la Cour de Cassation a condamné un club qui avait laissé un pratiquant utiliser un circuit de motocross homologué alors qu’il n’avait pas souscrit de licence. Ce pilote s’est gravement blessé et a attaqué le club pour défaut de contrôle.
La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d’une licence était consécutif de "fautes de négligence et d’imprudence."
Il est tout à fait surprenant - voire choquant - qu’une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, pourtant la réalité est bien là.
La FFM déplore à cette occasion la judiciarisation de la société, que certains qualifient de « dérive à l’américaine » et dont l’objectif est d’indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication. Une dérive constatée et en augmentation depuis plusieurs années.
En tout état de cause, la Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto, seul moyen fr répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.
Pour rappel, la Fédération travaille actuellement avec le Ministère des Sport pour la mise en place d'un fond d'indemnisation.
Plus d'infos sur la règlementation du sport moto
En creusant un peu plus, j'ai également lu qu'une assurance RC suffisait
Par contre j'ai vu également que certain club commence à appliquer se que j'ai surligné en
rouge
Si le cas exposé ci-dessus fait jurisprudence, c'est plus que sur qu'à l'avenir il faudra une licence.
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