et la petite FAQ que j'avais gardé au cas où (avec des fautes sûrement)
F.A.Q
Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?
Daprès ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, elles sont remises à l'administration qui les gardent pour éviter la circulation de véhicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.
Les plaques temporaires (avec une date limite de validité écrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables qu´en Allemagne. Elles sont beaucoup moins chère que les plaques export mais elles ne sont pas valable à l'export.
De telles véhicules circulant en France, même si la date de validité n´est pas dépassée, sont en infraction et peuvent être immobilisées sur le champ ! C´est la méconnaissance des autorités qui amène a en voir beaucoup sur les routes. (même principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a létranger)
Les mêmes plaques temporaires a bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors d´allemagne (en CEE). L´assurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro. ( à réactualiser)
Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France préfèrent re-utiliser des plaques temporaires ayant déjà servies, même a bande jaune, histoire d´avoir une plaque
A eux d´en prendre la responsabilité.
Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité générale, sans bande de couleur.
Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.
Cas d'une voiture:
l'agent du Contrôle technique prétend que je ne peux pas demander un Contrôle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes Tu peux tout a fait demander un controle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives. Moi j'ai passe le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la prefecture pour immatriculation avec le CT, j'obtient carte grise et donc je vais repasser la contre visite.
Au fait dans le cas où le véhicule acheté en Allemagne est neuf ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouve ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?
Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en france et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en france
En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30€ pour cette immatriculation ?? surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??
Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisse dans un garage ferme en attendant.
Si j'ai bien saisi, si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France (sauf sur un plateau) ?
Le TUV n'est autre que le CT francais. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons:
-la plus evidente pour t'assurer en gros de t'etat de la voiture
-pour recevoir ton certif d'immatriculation provisoire (gruene karte)
Si le vendeur est un professionnel, doit il obligatoirement fournir un TUV ?
Ca j'en ai aucune idee. Je pense que oui a moins que le prof te dise le contraire
Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France (des compagnies acceptent) avec ces numéros, est ce qu'il y a des problèmes?
oui, ca doit etre bon, mais c´est pas reglo-reglo tant que t´es en allemagne d´un point de vue loi allde.
Mais jamais on te laissera les plaques allemandes normalement...
Si tu te fais arreter par les flic en france tu vas avoir quelques soucis sauf si ils sont comprehensif.
Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt
voir le
http://www.kba.de/
C´est l´organisme d´etat qui s´occupe de tout ce qui tourne autour de l´automobile/trafic/carte grise/permis
L´equivalent d´un ministere de l´automobile
Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récuperer au KBA?
Non, a eviter.
quelle différence entre la Zulassungskarte (couramment appelée Zulassung) et la Fahrzeugbrief ?
???
Quelle TVA dois je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
voiture consideree comme occasion donc pas de TVA
Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Le plus sur c'est le liquide (bargeld). Sinon certain vendeur allemand demanderont un virement bancaire (überweisung).
Le plus simple selon moi c'est le liquide avec un contrat (francais ou allemand) sur lequel est mentionne le montant et le mode.
Un contrat est encore mieux et faut etre certain de la comprendre car en cas de merde le vendeur allemand peut dire que le contrat etant en francais il a pas compris....
Les contrats ADAC sont bien clair, précis, et facile à comprendre. J'en ai un rempli je peux le scanner et commenter les rubriques de facon a ce que vous demandiez au vendeur cet imprime que vous pourrez aisement comprendre avec mes explications....
A qui demander le certificat de conformité européen (Importateur ou DRIRE) ?
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ?
Le certificat de conformite et la demande d'identification correspondent au meme papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou a la DRIRE (moins cher mais plus lent et pas certain que ca marche pour une moto)
la Verkersamt est elle-ouverte le week end
En general, c´est comme les admninistrations francaises, mais en pire. En general ouvert de 8h à 17h au plus tard.
est ce qu'il accepte les cheques de banques francais?
Possible avec l'evolution de l'europe mais le vendeur n'acceptera pas.
DICO général
carte grise, c´est "der Fahrzeugbrief
certificat de mise hors circulation allemand , C'est ce qu'on appelle le Abmeldebescheinigung
6xGANG: Boite 6,
HEIZGRIFF: poignées chauffantes l
FEST PREIS: prix ferme
VHB/verhandlung basis: prix negociable