Voir la version complète : Amende : Vice de procédure
bibilebus
04/04/2011, 10h47
Bonjour,
Vous le savez certainement, moi et d'autres MVistes parisiens se sont faits épinglés ce week end dans la vallée de Chevreuse.
Ce matin, décidé à payer mon amende, je relis le talon et constate une chose :
En dessous de la case "Appareil de contrôle", il y a une case "Date de dernière vérification"... et il se trouve que le radar semble avoir été contrôlé le... 23/10/2011!!!!!, soit dans 6 mois:D
Pensez vous que cela puisse être considéré comme un vice de procédure? Quelqu'un connaît-il la démarche à suivre?
Merci par avance
Mrkruguer
04/04/2011, 11h28
Bonjour,
Vous le savez certainement, moi et d'autres MVistes parisiens se sont faits épinglés ce week end dans la vallée de Chevreuse.
Ce matin, décidé à payer mon amende, je relis le talon et constate une chose :
En dessous de la case "Appareil de contrôle", il y a une case "Date de dernière vérification"... et il se trouve que le radar semble avoir été contrôlé le... 23/10/2011!!!!!, soit dans 6 mois:D
Pensez vous que cela puisse être considéré comme un vice de procédure? Quelqu'un connaît-il la démarche à suivre?
Merci par avance
tu veux faire jouer la date de controle du radar.
il faut que le controle est été effectué il y a moins d'un an sinon vice de procédure.
dans ton cas tu dis que le date de dernier controle est 23/10/2011??? en est tu sûr si oui, je pense que tu peux conteste pour une anomalie de la date de controle du radar!!!
Thierry G
04/04/2011, 11h36
Je pense que le gendarme a confondu "date de dernière vérification" avec "date de prochaine vérification".
Contester ne t'expose pas à grand chose si ce n'est qu'il faut payer d'abord et constester ensuitepour éviter la majoration.
freetaering
04/04/2011, 12h14
Je pense que le gendarme a confondu "date de dernière vérification" avec "date de prochaine vérification".
Contester ne t'expose pas à grand chose si ce n'est qu'il faut payer d'abord et constester ensuitepour éviter la majoration.
+1 joue pas avec ses monsieurs car ils auront plus vite fait de te majorer que de te donner raison sur ta contestation ..; soit prudent avec eu ///:cool:
bibilebus
04/04/2011, 12h28
+1 joue pas avec ses monsieurs car ils auront plus vite fait de te majorer que de te donner raison sur ta contestation ..; soit prudent avec eu ///:cool:
Suis d'accord avec toi Free... Je vais pas faire le mâlin...:D
dikran34brutale
04/04/2011, 12h56
Si tu joue au con avec eux tu perdra tout le temps !!
Ils sont trop fort ! :D
Désolé pour cette mauvaise rencontre Bibi !
frenardeau
04/04/2011, 13h06
Bonjour,
Vous le savez certainement, moi et d'autres MVistes parisiens se sont faits épinglés ce week end dans la vallée de Chevreuse.
Ce matin, décidé à payer mon amende, je relis le talon et constate une chose :
En dessous de la case "Appareil de contrôle", il y a une case "Date de dernière vérification"... et il se trouve que le radar semble avoir été contrôlé le... 23/10/2011!!!!!, soit dans 6 mois:D
Pensez vous que cela puisse être considéré comme un vice de procédure? Quelqu'un connaît-il la démarche à suivre?
Merci par avance
C'est quoi comme contrôle: le son ? la puissance ? la plaque ? la vitesse ?
bibilebus
04/04/2011, 13h17
C'est quoi comme contrôle: le son ? la puissance ? la plaque ? la vitesse ?
La vitesse... 135 pour 50 autorisés dans l'épingle des 17 virages... Bon ok ça va je déconne, c'était en ligne droite, limité à 90:D
De toute façon, j'ai joué, j'ai perdu, je paye, point barre (désolé Stef je sais que t'aime pas cette expression:cache:)...
Je viens de la préfecture, j'ai toujours mes 12 points... donc ça le fait...:1er:
pour les points tu vas recevoir un courrier de la prefecture, ça peu mettre jusqu'a 6 mois, perso pour un exces de vitesse en aout 2010 j'ai reçu le courrier en février 2011.
tu peu contesté mais il faut payer un forfait :king: qui s'élève a 100 ou 150 euros je sais plus mais c'est écrit sur l'amende.
si tu conteste, tant que ce ne sera pas jugé tu n'auras pas de point en moins, ça peut te laisser le temp de faire un stage de récupération de point si tu est juste a la limite de perdre ton permi.
voili voila :VroumVroum:
Ouais t'emballes pas pour les points, es coché sur ton PV ? ... donc ... :cool:
Pour la date, a mon avis il sait tout simplement planté d'année, par habitude... :rolleyes:
Vive la haute et ses routes de col... :ninja: :Banane:
frenardeau
04/04/2011, 15h23
La vitesse... 135 pour 50 autorisés dans l'épingle des 17 virages... Bon ok ça va je déconne, c'était en ligne droite, limité à 90:D
De toute façon, j'ai joué, j'ai perdu, je paye, point barre (désolé Stef je sais que t'aime pas cette expression:cache:)...
Je viens de la préfecture, j'ai toujours mes 12 points... donc ça le fait...:1er:
Si c'est 135 retenu, ça te fait donc 4 points + amende
mais tu peut avoir 2 à 3 mois de suspension de permis car + de 30km/h au dessus de la vitesse légale.
Beaucoup pense que le retrait de permis interviens pour + de 50kmh/ en dessus, c'est faux , ce peut être a partir de + de 30kmh, al'appréciation du juge...
bibilebus
04/04/2011, 15h55
Si c'est 135 retenu, ça te fait donc 4 points + amende
mais tu peut avoir 2 à 3 mois de suspension de permis car + de 30km/h au dessus de la vitesse légale.
Beaucoup pense que le retrait de permis interviens pour + de 50kmh/ en dessus, c'est faux , ce peut être a partir de + de 30kmh, al'appréciation du juge...
C'est 135 pour 127 retenus. Donc 3 points sur le permis...
Il n'y aura pas de juge puisque je n'ai pas contesté l'infraction.
COmme je le disais, mon permis est à 12/12 donc je vais pas chipoter...
y a 1 mois j'ai pris des 2 pts et une amende, le mec se trompe dans les dates, j'ai me pas essayer de jouer au con, la mauvaise date était incrite sur la première partie qui vaut rien apparement!!
Vénom pourrait nous éclairer....
Pour le retrait , normallement c'est interdit de se le faire retirer sur le champs sans ordre du procureur, à ce qu'il parrait!!!
J'ai pas mal testé toutes ces conneries, j suis à mon 2nd permis , 3 stages j 'compte pas les suspensions!! et là il me reste 3 points....
:1er::1er:
c'est sur que c'est tentant de contester mais ça peut se retourner contre toi si jamais tu peux pas prouver que y'a bien un vice de forme sur la rédaction de l'amende ... et de toute façon si tu as reconnu l'amende c'est mort maintenant
j'ai pris 2 pts et 22€ d'amende pour le téléphone la semaine dernière .... fait chier mais je savais que si je me faisais gauler je pouvais m'en prendre qu'a moi même .... (enfin j'ai les boules quand meme parce que j'avais pas ma voiture et que ça manque le kit main libre quand on y a pris gout)
dur dur bibil ...:cache:
pour ton amende je suis persuadé que via un avocat spécialisé dans ce domaine, ton amende sautait sans problème...
on m'a toujours dit : si tu veux contester un pv ne le paye pas !
envoie un courrier à l'Officier responsable qui te répondra "oui ou non"
en cas de réponse négative , tu payes ton pv sans majoration...
c'est comme ça que je fais et j'ai jamais eu de problèmes ...
K.
frenardeau
05/04/2011, 11h03
C'est 135 pour 127 retenus. Donc 3 points sur le permis...
Il n'y aura pas de juge puisque je n'ai pas contesté l'infraction.
COmme je le disais, mon permis est à 12/12 donc je vais pas chipoter...
Je ne veux pas "remuer le coteau dans la plaie" mais cela peut être surprenant.
Un ami en Moto , c'est fait arreter par la Subaru sur une voie rapide limité à 110km/h. Vitesse retenue 147 km/h soit 30/40 km/h en +
Permis retiré illico presto, en lui annoncant une suspension immédiate de 2 mois.
Au bout de + 1 mois, il reçoit un courrier comme quoi son retrait est de 3 mois.
Mon Pot à eu vraiment "les abeilles" en plus de la visite médicale obligatoire pour récuperer le permis.
En conclusion: c'est un peu beaucoup, la loterie ou on perd à chaque fois, avec des décisions qui peuvent, plus que surprendre :bigeek:
Tiens nous au courant, lorsque tu connaitras la sanction.
C'est 135 pour 127 retenus. Donc 3 points sur le permis...
Il n'y aura pas de juge puisque je n'ai pas contesté l'infraction.
COmme je le disais, mon permis est à 12/12 donc je vais pas chipoter...
:welcome:bibiledur comme toi je me suis fait prendre vendredi pour exces de vitesse ,90 euro plus 3 points .ma question a t il indique sur le volet que tu doit conserve le nombre de point perdu ou a t il simplement mis "oui" ?
mais aussi " MV AUGOSTA BROTALE "
:welcome:bibiledur comme toi je me suis fait prendre vendredi pour exces de vitesse ,90 euro plus 3 points .ma question a t il indique sur le volet que tu doit conserve le nombre de point perdu ou a t il simplement mis "oui" ?
mais aussi " MV AUGOSTA BROTALE "
Punaise ...la brutale t'a vite mise au pas ...maestro si tu veux te faire plaisir viens chez nous ,la , tu vas t'amuser sans aucun risque !dans les cols ça décoiffe ....
Philippe
17/04/2011, 11h29
mais aussi " MV AUGOSTA BROTALE "
Depuis que Maître Capello est mort, tout fout l'camp.:D
dikran34brutale
18/04/2011, 11h27
J ai pris 3 points dans la face samedi matin a 100 mètres de chez moi.
Je venais de me réveiller,samedi matin ensoleillé...je suis retourné me coucher !!
bibilebus
18/04/2011, 11h34
J ai pris 3 points dans la face samedi matin a 100 mètres de chez moi.
Je venais de me réveiller,samedi matin ensoleillé...je suis retourné me coucher !!
Oh les Boules...
Bientôt faudra sortir sous la pluie seulement pour pas croiser les bleus...:mad:
dikran34brutale
18/04/2011, 11h41
Oh les Boules...
Bientôt faudra sortir sous la pluie seulement pour pas croiser les bleus...:mad:
Le pire c est que je les ai perdu en voiture...et c est pas une porsche...
bibilebus
18/04/2011, 11h50
le Pire C Est Que Je Les Ai Perdu En Voiture...et C Est Pas Une Porsche...
:mdr2:
je t'ai trouvé ta future !!zoop
http://www.dailymotion.com/video/x3det0_vehicule-electrique-zoop-courreges_auto
Mais attention ...c'est pas une véritable blague!!écoute et regarde , c'est pas si ininteressant que ça surtout lorsqu'elle parle de batterie
Punaise ...la brutale t'a vite mise au pas ...maestro si tu veux te faire plaisir viens chez nous ,la , tu vas t'amuser sans aucun risque !dans les cols ça décoiffe ....
C'est sur que ça décoiffe... Deiss, tu ne te fais pas contrôler dans des endroits improbables ou sous la pluie ou a 100m de chez toi? J'ai eu le droit a cela, chez nous, en Pays de Savoie, la reppression s'intensifie partout je pense...
J'ai vu des contrôles a 22h30 en semaine.
frenardeau
18/04/2011, 14h31
Avant on avais Hortefeu.....
Maintenant on à Guéant....
On a perdu la peste mais on a attrapé le Choléra
http://3.bp.blogspot.com/_vCITSrOBCqo/ReK_bUvZ6YI/AAAAAAAAB8Y/Qksq9PfIcVY/s400/amour.gif
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