Immatriculer un Anglais Brutale 910S en France

04/01/2017, 13h03

Je viens de déménager en France et je viens de me faire livrer mes 2006 Brutal 910S et j'ai essayé de immatriculer ici en France mais j'ai échoué misérablement. J'ai un certificat de conformité complet qui dit 'numero di omologazione CE: e3 * 92/61 * 0024 * 09'.

La raison pour laquelle le bureau a rejeté la demande immatriculation est que le numéro ci-dessus ne correspond pas à la version Type, variante, de F411AC:
'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e3*92/61*0024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"'

Je comprends que le type est F4, 11 signifie biposto et AC signifie 900, donc je ne vois pas comment cela peut être erroné et ils sont sur le certificat de conformité et mon carte gris britannique.

Y at-il quelqu'un ici qui a un Brutal 910S (euro2?) enregistré en France qui peut regarder les numéros sur leur certificat d'immatriculation et me faire savoir si ils différents numéros en D2 et K sur le certificat. Pourrait-il être que les Brutales françaises ont un numéro d'homologation différent en raison de la limite de puissance historique?

James

**juju0669** · 04/01/2017, 13h19

Salut à toi, j'ai déjà fais immatriculer un véhicule venant de grande bretagne ( Lotus Elise ).
Voici les démarches que j'ai du accomplir pour avoir l'immatriculation française.

-Pour obtenir le certificat de conformité, j'ai du aller à la DRIRE. Si tu as le numéro d'homologation européen, ça va tout seul normalement. Par contre, ils vont te demander si ton compteur kilométrique est bien en KM/H et non en Miles. J'avais fais une déclaration sur l'honneur et c'était bon.
Une fois que tu as validé cette étape, la DRIRE va envoyer le papier de conformité soit chez toi ou à la préfecture de ton département.

-Ensuite, direction le centre des impôts pour avoir le quitus fiscal. Ils vont te demander combien tu as acheter la moto et combien de kilomètre elle a.
Attention à toi car, si la moto à moins de 6 mois et moins de 6000 Km, tu vas payer des frais de douane. Si les 2 sont supérieurs à ceux précité, c'est bon tu ne payeras rien. Quand tout est OK pour les impôts, ils te donnent tout de suite le papier ( quitus fiscal ).

-Une fois que tout ça c'est fait, direction la préfecture, service des cartes grises. Et là normalement, avec tous ces documents, pas de problème pour obtention la carte grise française.

Bonne chance à toi pour tes démarches avec l'administration

**agmforce** · 04/01/2017, 16h12

c'est bon à savoir juju

04/01/2017, 17h11

J'ai immatriculer mon Husqvarna et ma voiture MGB roadster ici donc je suis heureux avec le processus général. Mon problème, c'est le détail du certificat de conformité que la préfecture ne reconnaît pas.

C'est ce qu'ils ont dit sur ce qui est sur leur système:

'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e3*92/61*0024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"'

**juju0669** · 04/01/2017, 18h05

Citation:

Envoyé par Jamesinfrance

J'ai immatriculer mon Husqvarna et ma voiture MGB roadster ici donc je suis heureux avec le processus général. Mon problème, c'est le détail du certificat de conformité que la préfecture ne reconnaît pas.

C'est ce qu'ils ont dit sur ce qui est sur leur système:

'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e3*92/61*0024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"'

Vas voir la DRIRE, ils pourront surement t'aider pour ce problème avec la préfecture.

**bouba174** · 04/01/2017, 18h28

je pense que le certificat d'homologation que tu as est en version full anglais , en france si elle n'a pas l'ABS elle est soumise a notre belle loi des 100 chevaux (bienvenue chez nous

) il faut donc que tu voie avec un concessionaire en france pour la faire brider et refaire un certificat

**juju0669** · 04/01/2017, 18h32

Citation:

Envoyé par bouba174

je pense que le certificat d'homologation que tu as est en version full anglais , en france si elle n'a pas l'ABS elle est soumise a notre belle loi des 100 chevaux (bienvenue chez nous

) il faut donc que tu voie avec un concessionaire en france pour la faire brider et refaire un certificat

Oh putain, bien vu l'aveugle

.
J'avais complètement oublier le fait qu'elle fait plus de 106ch.
Vraiment bien vu Bouba174

**vince88** · 04/01/2017, 18h44

Bienvenue dans la folie administrative française !

A ta place si tu as de la famille en Angleterre, je la laisserai
Immatriculée en Angleterre !
En plus en cas de flash aucune amende , pas accord de coopération

**bouba174** · 04/01/2017, 18h57

Citation:

Envoyé par vince88

je la laisserai
Immatriculée en Angleterre !
En plus en cas de flash aucune amende , pas accord de coopération

heu ya pas une famille anglaise qui veut m'adopter

04/01/2017, 20h07

Je pouvais laisser immatriculer en Angleterre, mais il n'est pas strictement légal de le faire, je voulais savoir s'il est possible d'utiliser le certificat de conformité pour le faire ici.
Je veux juste savoir quels détails un français Brutale a sur la carte gris pour voir si elle est différente de mon certificat.

Je vis près de Carcassonne, je sais qu'il ya un concessionnaire MV à Toulouse, sont-ils utiles si je vais là-bas.

James

04/01/2017, 13h03	#1
Jamesinfrance Guest Messages: n/a	Immatriculer un Anglais Brutale 910S en France Je viens de déménager en France et je viens de me faire livrer mes 2006 Brutal 910S et j'ai essayé de immatriculer ici en France mais j'ai échoué misérablement. J'ai un certificat de conformité complet qui dit 'numero di omologazione CE: e3 * 92/61 * 0024 * 09'. La raison pour laquelle le bureau a rejeté la demande immatriculation est que le numéro ci-dessus ne correspond pas à la version Type, variante, de F411AC: 'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e392/610024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"' Je comprends que le type est F4, 11 signifie biposto et AC signifie 900, donc je ne vois pas comment cela peut être erroné et ils sont sur le certificat de conformité et mon carte gris britannique. Y at-il quelqu'un ici qui a un Brutal 910S (euro2?) enregistré en France qui peut regarder les numéros sur leur certificat d'immatriculation et me faire savoir si ils différents numéros en D2 et K sur le certificat. Pourrait-il être que les Brutales françaises ont un numéro d'homologation différent en raison de la limite de puissance historique? James

04/01/2017, 16h12	#3
agmforce Rang 4 - Mike Hailwood brutale 1090 rr Date d'inscription: avril 2011 Localisation: PasLoinDuFlash !! Messages: 1 096	c'est bon à savoir juju __________________ connais-toi toi même et tu connaîtras l'univers et les dieux connais ta MV et tu connaîtras ....

04/01/2017, 13h19	#2
juju0669 Rang 4 - Mike Hailwood Brutale 1090 RR Corsa Date d'inscription: janvier 2013 Localisation: Ardeche Messages: 1 525	Salut à toi, j'ai déjà fais immatriculer un véhicule venant de grande bretagne ( Lotus Elise ). Voici les démarches que j'ai du accomplir pour avoir l'immatriculation française. -Pour obtenir le certificat de conformité, j'ai du aller à la DRIRE. Si tu as le numéro d'homologation européen, ça va tout seul normalement. Par contre, ils vont te demander si ton compteur kilométrique est bien en KM/H et non en Miles. J'avais fais une déclaration sur l'honneur et c'était bon. Une fois que tu as validé cette étape, la DRIRE va envoyer le papier de conformité soit chez toi ou à la préfecture de ton département. -Ensuite, direction le centre des impôts pour avoir le quitus fiscal. Ils vont te demander combien tu as acheter la moto et combien de kilomètre elle a. Attention à toi car, si la moto à moins de 6 mois et moins de 6000 Km, tu vas payer des frais de douane. Si les 2 sont supérieurs à ceux précité, c'est bon tu ne payeras rien. Quand tout est OK pour les impôts, ils te donnent tout de suite le papier ( quitus fiscal ). -Une fois que tout ça c'est fait, direction la préfecture, service des cartes grises. Et là normalement, avec tous ces documents, pas de problème pour obtention la carte grise française. Bonne chance à toi pour tes démarches avec l'administration

04/01/2017, 17h11	#4
Jamesinfrance Guest Messages: n/a	J'ai immatriculer mon Husqvarna et ma voiture MGB roadster ici donc je suis heureux avec le processus général. Mon problème, c'est le détail du certificat de conformité que la préfecture ne reconnaît pas. C'est ce qu'ils ont dit sur ce qui est sur leur système: 'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e392/610024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"'

04/01/2017, 18h28	#6
bouba174 Rang 6 - Gary Hocking F3 800 RC,RC8R 2011 Date d'inscription: janvier 2016 Localisation: Haute Savoie Messages: 380	je pense que le certificat d'homologation que tu as est en version full anglais , en france si elle n'a pas l'ABS elle est soumise a notre belle loi des 100 chevaux (bienvenue chez nous ) il faut donc que tu voie avec un concessionaire en france pour la faire brider et refaire un certificat

04/01/2017, 18h44	#8
vince88 Rang 3 - John Surtees Brutale 1078 RR Date d'inscription: juin 2013 Localisation: 54/88/74 Messages: 2 348	Bienvenue dans la folie administrative française ! A ta place si tu as de la famille en Angleterre, je la laisserai Immatriculée en Angleterre ! En plus en cas de flash aucune amende , pas accord de coopération

04/01/2017, 20h07	#10
Jamesinfrance Guest Messages: n/a	Je pouvais laisser immatriculer en Angleterre, mais il n'est pas strictement légal de le faire, je voulais savoir s'il est possible d'utiliser le certificat de conformité pour le faire ici. Je veux juste savoir quels détails un français Brutale a sur la carte gris pour voir si elle est différente de mon certificat. Je vis près de Carcassonne, je sais qu'il ya un concessionnaire MV à Toulouse, sont-ils utiles si je vais là-bas. James