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**RaphiGaz** · 13/02/2017, 11h01

Ceci est le dernier rappel:

Le forum ne vous autorise pas à faire la promotion de copies.

Une copie est une contrefaçon, acheter et faire la promotion de contrefaçon est un acte illégal. L’acheteur peut alors être accusé de « recel de contrefaçon ».
Le risque ? Trois ans d’emprisonnement, 300 000 € d’amende, des sanctions douanières...
Le contenu du forum est accessible pour les services du Tribunal de commerce de Thonon, à bon entendeur.

RaphiGaz

**Tatayo** · 13/02/2017, 11h18

Raphaël, je ferme la discussion.

13/02/2017, 11h01	#1
RaphiGaz Administrateur MV 4C6 MV 4C75 Date d'inscription: décembre 2011 Localisation: ANNEMASSE Messages: 2 246	Stop Ceci est le dernier rappel: Le forum ne vous autorise pas à faire la promotion de copies. Une copie est une contrefaçon, acheter et faire la promotion de contrefaçon est un acte illégal. L’acheteur peut alors être accusé de « recel de contrefaçon ». Le risque ? Trois ans d’emprisonnement, 300 000 € d’amende, des sanctions douanières... Le contenu du forum est accessible pour les services du Tribunal de commerce de Thonon, à bon entendeur. RaphiGaz __________________ Président

13/02/2017, 11h18	#2
Tatayo Administrateur F4 1000 Senna 241/300 Date d'inscription: juin 2008 Localisation: Le Havre Messages: 5 921 Voir ma localisation	Raphaël, je ferme la discussion.